Règlement intérieur de l’Association Longjumelloise de Badminton (ALB)
Edition du 24/06/2024
Table des matières
Article 2 : Modalités d'adhésion à l'association
Article 3 : Organisation des compétions
Article 5 : Les règles relatives à la finance et à la comptabilité de l'association
Article 6 : Les règles concernant la discipline
Article 7 : La gouvernance de l'association
Article 8 : Les modalités de convocation de l'assemblée générale de l'association
Article 11 : Révision du règlement
Le fonctionnement du club repose sur du bénévolat. Il est demandé à chacun de s’impliquer dans la vie du club et dans les tâches courantes.
Article 1 :Généralités
1.1. Le présent Règlement Intérieur complète les statuts de l’association pour son fonctionnement dans le respect de la spécificité de son objet.
1.2. Un exemplaire du Règlement Intérieur pourra être remis à tout adhérent le demandant lors de son inscription et sera consultable sur le site internet du club. L’inscription au club vaut acceptation du présent règlement.
1.3. Le présent règlement s'applique à tous les membres de l'association sans exception aucune.
Article 2 : Modalités d'adhésion à l'association
2.1. Période d'essai
Une période d’essai de maximum 2 séances est acceptée. Pendant cette période, l’ALB décline toute responsabilité quant à un éventuel accident. Au terme de la période d’essai, le joueur concerné devra apporter son dossier d’adhésion complet ou cesser la pratique.
2.2. Inscription
2.2.1. Généralités
Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Badminton.
Aucun dossier incomplet ne sera accepté ! Le non paiement de la cotisation entraînera l’exclusion temporaire du joueur aux courts jusqu’à ce que la situation soit régularisée.
2.2.2. Validité de l’inscription
L’adhésion des membres est limitée à une année et son renouvellement est subordonné à l’accord de l’adhérent et de l’ALB. Les décisions de refus d’admission n’ont pas à être motivées ni par l’adhérent ni par l’ALB.
L’inscription est valable de début septembre à fin août de l’année suivante. Tous les joueurs doivent obligatoirement être licenciés et à jour de leur cotisation pour pouvoir jouer au badminton au sein du club.
Attention : un e-mail valide est obligatoire cela permettra au club de communiquer avec vous tout au long de l’année.
2.2.3. Modalités d’inscription
2.2.3.1. Membres du Club ALB91 au cours de la dernière saison
L’inscription se fait sur le site myffbad.fr en se connectant à l'aide de son numéro de licence.
Le site propose de se réinscrire et de renseigner tous les champs du formulaire.
Depuis 2017/2018, les certificats médicaux sont valables 3 ans. Un licencié renouvelant sa licence ne devra remplir qu’un questionnaire de santé. Dépassé 3 ans, il devra renouveler son certificat.
À la fin du traitement de celui-ci, le paiement de la cotisation peut être réalisé. Le dossier sera traité et, à chaque étape du traitement, un mail sera envoyé à l’adhérent.
2.2.3.2. Nouveau membre du Club ALB91
L’inscription se fait sur le site https://adherer.myffbad.fr/alb91, un formulaire d'inscription doit être complété.
À la fin du traitement de celui-ci, le paiement de la cotisation peut être réalisé. Le dossier sera traité et, à chaque étape du traitement, un mail sera envoyé à l’adhérent.
2.2.4. Assurance
Il est de la responsabilité de chaque adhérent de s’assurer que le badminton n’entre pas dans les exclusions de garantie de son contrat d’assurance personnel.
2.3. Démission – Exclusion – Décès d’un membre
La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
Comme indiqué à l’article 6, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la non-participation aux activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 : Organisation des compétitions
Les adhérents représentent le club et la ville de Longjumeau dans les tournois amicaux ou officiels, individuels ou par équipes.
Lors des compétitions officielles (championnats ou tournois privés), l’adhérent se doit de porter une tenue conforme aux règles vestimentaires éditées par la FFBaD.
3.1. Tournois internes et rencontres amicales
Des tournois internes ou des rencontres amicales avec des clubs voisins peuvent être organisés au cours de l’année. Le club prend en charge la fourniture des volants mais pas les frais de déplacement.
Il est souhaitable que les adhérents y participent et y entretiennent l’esprit du club, et dans le cas de tournois internes organisés à Longjumeau, participer à l’organisation de ces évènements sportifs est très apprécié.
3.2. Compétitions officielles Interclub
En début de saison, chaque joueur doit signaler au responsable compétiteur s'il souhaite participer aux interclubs. Selon le nombre, le club pourra inscrire des équipes mixtes ou masculines.
Le joueur s'engage alors à être présent à un maximum de rencontres (les dates étant connues en début de saison)
3.2.1. Composition des équipes
La composition et l’inscription des équipes sont gérées en début de saison par le responsable compétiteur. La composition reposera sur les classements de chacun des joueurs compétiteurs et de leur complémentarité.
La décision finale de la composition des équipes est faite lors d’une réunion des capitaines en début de saison.
Le club compte plusieurs équipes Mixtes et Masculine. Il est nécessaire de répondre à certains critères pour faire partie d’une équipe :
- En fonction du niveau et du classement -> à déterminer en septembre par le responsable compétition et les entraineurs.
- Assiduité aux créneaux (entrainement et/ou jeu libre). Disponibilité pour effectuer les rencontres de la saison, à domicile et à l’extérieur.
- Motivation / Comportement équipe, club / respect... Avoir une attitude correcte et sportive sur et en dehors des terrains avec ses équipiers et ses adversaires, durant les créneaux....
- L’ancienneté n’est pas un critère.
3.2.2. Organisation des rencontres à domicile
L’organisation des rencontres d’interclubs à domicile est sous la responsabilité du capitaine d’équipe:
- Les mignardises de convivialité seront confectionnées par les membres de l’équipe.
- Les boissons seront fournies par le club
- Le club prendra en charge la fourniture des volants pour les rencontres à domicile mais pas les frais de déplacement. Les volants seront à retirer auprès du responsable logistique.
Il est impératif de ne pas être en retard au rendez-vous fixé par le capitaine pour monter la salle lors des rencontres à domicile et pour ne pas arriver en retard lors des déplacements à l’extérieur.
3.3. Compétitions officielles Jeunes
3.3.1 TEJ (Trophée Essonne Jeunes)
Seul le responsable « jeunes » doit inscrire les joueurs aux compétitions. L’inscription au TEJ n’est valide que si elle est faite dans les délais limites fixés par le responsable « Jeunes ». Le joueur recevra ensuite une heure et un lieu de convocation qu'il doit impérativement respecter.
En cas de désistement, absence ou non-respect des heures de convocation, l’amende établie par le CODEP sera à la charge de l’adhérent ou de son représentant légal.
Les parents sont chargés d'emmener les enfants. Dans la mesure du possible, une personne du club (entraîneur, joueurs du club) sera présente pour coacher les jeunes.
4.1. Accès aux courts
Le non paiement de la cotisation entraînera l’exclusion temporaire du joueur aux courts jusqu’à ce que la situation soit régularisée.
L’accès aux courts de badminton est conditionné par le port obligatoire de chaussures de sport propres et non marquantes, celles-ci devront être différentes de celles portées à l’extérieur du gymnase. Une tenue appropriée à la pratique du badminton doit être respectée.
L’activité commence par le montage des filets et poteaux et se termine par leur démontage. Il est important que tout le monde participe à l’un et/ou à l’autre.
Les joueurs se doivent de respecter le matériel qui leur est confié ainsi que les locaux qui sont mis à leur disposition. Ils doivent en outre, respecter les règlements intérieurs des gymnases où ils évoluent sous peine de sanctions.
4.2. Déroulement des séances
Les créneaux d'ouverture sont disponibles sur le site de l’ALB. En cas de modifications (et notamment pour les vacances scolaires) les informations seront envoyées par les différents canaux digitaux.
En cas de forte affluence, le respect des autres joueurs passe par une rotation rapide sur les terrains tracés et des séquences de jeu plus courtes (match en 1 set, matchs de double).
Chaque joueur doit disposer de son propre matériel.
4.3. Prise en charge des mineurs
La prise en charge des membres mineurs commence après remise à l’adulte responsable de la séance par les responsables légaux ou à défaut, l’adulte les représentant, elle se termine à l’heure fixée de fin d’entraînement par la procédure définie par écrit lors de l’inscription. Les mineurs ne peuvent donc quitter un entraînement encadré qu’exceptionnellement et uniquement en présence de l’adulte qui en est responsable.
Il est demandé aux parents de s’assurer de la présence effective des entraîneurs dans la salle en début de séance. En cas d'absence exceptionnelle de l'animateur 15 min après l'horaire normal du cours, l'activité est annulée.
Lors des séances de pratique autonome, les joueurs mineurs restent sous l’entière responsabilité de leurs parents.
4.4. Autorisations de participation / Invitation d’un membre extérieur Seules les personnes invitées par un adhérent à jour de sa cotisation seront acceptées pour une séance à titre exceptionnel après accord du président.
Il est interdit à toute personne non adhérente à l’association, de jouer dans les créneaux horaires qui sont réservés au club.
Article 5 : Les règles relatives à la finance et à la comptabilité de l'association
5.1. Cotisations
5.1.1. Cotisation annuelle
Une cotisation « année en cours - AEC» d’un montant fixé sur la base du calcul suivant pourra être demandée par un joueur s’inscrivant après le 1 er janvier :
- CAEC = Cotisation Année En Cours
- CFFBA = Montant de la licence FFBA
- CA = Cotisation annuelle
CAEC = CFFBA + [ [ (CA-CFBA) * Nb mois restant] / 12 ]
Exemple : Date d’inscription : 15/01 Prix Licence FFBA = 60€ Cotisation Annuelle : 200 € CAEC = 60+ ((200-60) X 8 /12) = 153.33€
5.1.2. Double licence
Les joueurs licenciés au sein d’un autre club affilié à la FFBaD devront s’acquitter d’une cotisation correspondant à la part club de la cotisation annuelle après accord avec les membres du bureau et en fonction de l’affluence.
5.1.3. Cotisation « spéciale été »
Une cotisation « spécial été » d’un montant fixé par le bureau est accessible à tout nouvel adhérent qui souhaiterait découvrir le Badminton pendant les mois de juillet et août. Ce montant sera déduit de la cotisation annuelle si la personne concernée s’inscrit au club pour l’année suivante.
5.2. Réductions
5.2.1. Membre du CA
Les membres du CA bénéficieront d’une déduction de 60€ sur le montant de leur cotisation. Cependant, pour la bonne tenue financière du club, les membres du CA pourront refuser cette réduction.
5.2.2. Familles Des réductions « famille » sont accordées aux adhérents au club de la même famille et habitant sous le même toit.
Ces réductions sont fixées à
- 5 % pour 2 membres
- 10 % pour 3 membres ou plus
5.2.3. Réductions Tournois
Tout adhérent du club inscrit au club durant l’année n-1, pourra se voir accorder une déduction sur la cotisation de l’année n, d’un montant défini par le bureau, où l’adhérent gagne le tournoi. Le montant maximum de la réduction et le détail de la réduction est défini annuellement par le bureau. L’objectif de cette réduction est de donner de la visibilité au club.
Article 6 : Les règles concernant la discipline
6.1. Sanctions
Un adhérent n’ayant pas respecté le règlement du club ou ayant témoigné d’un comportement considéré comme contraire à l'éthique sportive dans le cadre d'une manifestation en rapport avec le Badminton, d'un manque de respect coupable envers un autre participant, un organisateur ou un autre membre de l'encadrement ou du public, ou visant à provoquer un comportement antisportif de la part d'un autre joueur, ainsi que de toute conduite susceptible de nuire à la bonne image du sport en général et du Badminton en particulier est sanctionnable.
6.1.1. Seul le bureau du club est compétent, au sein du club, en matière de discipline pour juger du comportement d'un adhérent, et en matière de litige pour tout différend opposant un adhérent à l’association ou à un autre adhérent.
6.1.2. Les sanctions peuvent être : avertissement, blâme, exclusion d'une ou plusieurs des activités relevant des Instances Fédérales (compétitions, stages d'entraînement ou de sélection, tournois…), suspension, radiation.
Article 7 : La gouvernance de l'association
Le Conseil d’administration (CA) est composé :
- D’un bureau (membres obligatoires)
- Un président
- Un trésorier et si besoin d’un trésorier adjoint
- Un secrétaire et si besoin d’un secrétaire adjoint
- Et de responsables d’activité (membres facultatifs)
- Vice président
- Un responsable, licencié « Loisir »
- Un responsable jeune licencié « jeune » ou adulte représentatif,
- Un responsable compétiteur, licencié « compétiteur »
- Un responsable Tournoi interne
- Un responsable Tournois externe
- Un responsable Communication
- Un responsable logistique (volants, etc.)
7.2. Réunion de bureau
Le bureau se réunit tous les trimestres.
Des réunions extraordinaires peuvent être initiées en cas de force majeure.
Pour toute question d’un adhérent nécessitant une analyse du CA, celle-ci sera analysée durant la prochaine réunion de bureau. Une réponse sera faite à l’issue de celle-ci.
7.3. Règlement Intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.
7.4. Indemnités de remboursement.
Seuls les bénévoles actifs et/ou membres élus du CA, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
La possibilité d’abandon de ces remboursements est donnée aux membres du bureau afin d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI).
Article 8 : Les modalités de convocations de l'assemblée générale de l'association
8.1. Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
Votes des membres présents Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil d’administration ou demandé par 30% des membres présents.
Votes par procuration, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire.
Article 9 : Communication
Plusieurs canaux de communications sont à disposition de tous :
- Site internet du club : www.alb91.com
- Groupe « alb91 » : chaque adhérent peut s’y inscrire et y retrouve les inscriptions aux tournois, les infos sur le club…Et peut également s’exprimer sur les sujets qu’il souhaite.
- Mails de contact (à retrouver sur le site) : pour toutes questions spécifiques (inscriptions, trésorerie…)
Les adhérents seront également avertis par mail de toute information utile concernant le club (tournois, manifestations, etc…).
La meilleure des communications étant l’échange verbal tout au long de l’année, les membres du bureau sont à votre écoute pour toutes demandes, attentes, réclamations ou impressions
Article 10 : Droit à l'image
Sauf avis contraire de l'adhérent (sur la fiche d'inscription), les photos et vidéos faites par le club peuvent être utilisées sur le site internet du club (www.alb91.com) et d'autres médias.
Article 11 : Révision du règlement
Les articles du règlement intérieur ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Bureau ou du 1/10 des membres dont se compose l'Assemblée Générale, soumise au Bureau, au moins 14 jours avant la séance.
Les votes se font à main levée sauf demande explicite d’un des membres de l’assemblée.
Les votes par procuration ou correspondance sont admis